Rôles de la Commune

Lors de la mise en œuvre d’un projet énergétique, une Commune peut jouer différents rôles et n’est pas nécessairement obligée d’investir dans le projet.

La commune connaît son potentiel en matière d’énergie et essaie activement de l’exploiter. Elle planifie des projets elle-même ou tente de rallier des particuliers à des projets.

La commune soutient sur le plan idéologique, financier ou organisationnel des projets, qui lui sont proposés, pertinents en matière de politique énergétique (p. ex. en organisant des rencontres, avec un mandat ou par des mesures de communication).

En menant une politique énergétique durable, la commune sert de modèle à la population, aux associations et aux entreprises ainsi qu’à d’autres communes. Grâce à ce rôle, le plus grand nombre d’autres acteurs possibles – notamment les propriétaires fonciers communaux – doivent être motivés pour faire des efforts dans le domaine de l’énergie.

La commune définit dans le domaine de l’énergie une stratégie à long terme. Elle indique ensuite comment cette stratégie doit être mise en œuvre avec des projets en plusieurs étapes, bien coordonnés. Grâce à cette démarche, elle crée des conditions stables permettant aux particuliers et aux entreprises de s’orienter.

La commune informe les différents groupes concernés de la réussite de projets. Sa communication crée la confiance, renforce le sentiment de communauté, a un rôle catalyseur et sert de base au lancement d’autres projets énergétiques. Par ailleurs, les communes peuvent être des interlocuteurs essentiels pour les particuliers et les entreprises puisqu’elles fournissent des informations sur les différents projets et indiquent les possibilités de soutien.

Une parfaite harmonisation entre développement urbain et infrastructures communales est essentielle pour une politique énergétique durable. Dans le plan de zones ou lors de l’attribution de terrains en droit de superficie (p. ex. pour de grands ensembles), les questions d’énergie doivent faire l’objet d’une attention toute particulière. Par ailleurs, les communes peuvent réaffecter certaines surfaces à des projets énergétiques ou les mettre à la disposition de tiers à ces fins.

Par des systèmes d’aides appropriés, les communes peuvent offrir des incitations financières pour faire changer le comportement de ses habitants et entreprises en matière d’énergie. Elles peuvent également par des offres adaptées – de chauffage de proximité ou àdistance, d’installations photovoltaïques, etc. – encourager la demande d’énergies renouvelables.

La commune donne des conseils techniques en matière d’énergie à des maîtres d’ouvrage privés afin que ses objectifs à long terme en matière de politique énergétique communale puissent être réalisés le plus simplement et rentablement possible.

La commune élabore si possible un programme énergétique communal ou un plan directeur énergétique afin d’assurer une vue d’ensemble (p. ex. aménagement du territoire, mobilité, infrastructures, énergie, économie, environnement, loisirs). Cela lui permet d’avoir une démarche planifiée et cohérente pour toutes les questions de politique énergétique.

La commune transmet des connaissances aux parties prenantes les plus diverses en matière d’énergie, sur des questions d’économies d’énergie (conseils pour la maison ou actions au sein de l’administration et dans les écoles), sur des produits écologiques et respectueux des ressources (topten.ch), sur des programmes d’encouragement ainsi que sur les normes et aides fédérales et cantonales.