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Énergie et environnement

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Pour les communes, les politiques énergétique et environnementale sont deux domaines d’action importants. En tant que propriétaires fonciers, les communes doivent répondre à des standards énergétiques et environnementaux élevés. Les communes sont également, pour certaines, fournisseuses d’énergie. La plupart ont déjà amorcé le processus de transition énergétique avec la diversification des sources d’énergie ainsi que l’assainissement des bâtiments. Elles s’engagent en tant que Cité de l’énergie et s’orientent en fonction de la stratégie énergétique 2050 que soutient l’Association des Communes Suisses.

Agir dans le domaine de l’efficience énergétique en accord avec la protection du climat est le moteur de nombreuses politiques publiques développées au niveau communal. En matière de politique climatique, les communes détiennent de larges compétences et peuvent agir dans des domaines allant de la promotion de la biodiversité à la mise en œuvre des objectifs de développement durable (Agenda 2030). La volonté des communes d’être acteurs et moteurs de politiques énergétiques et climatiques au plus proche des citoyens leur permet également de tester, à petite échelle, des solutions innovantes.

Prises de position
Partenaires

Association suisse Infrastructures communales

Association Cité de l’énergie

SuisseEnergie pour les communes

Conférence des directeurs cantonaux de l'énergie

Publications/Informations

Brochure ≪Assainir, oui, mais correctement≫

Qu’il concerne une maison individuelle, une maison locative, des bâtiments commerciaux ou administratifs, un bâtiment d’école ou un immeuble de placement, un assainissement fait l’objet de décisions et de dispositions complexes. La commune est souvent la première interlocutrice si ses habitants ou si les entreprises locales ont des questions concernant les projets d’assainissement. Les communes sont elles-mêmes également tenues ≪d’assainir correctement≫ et de moderniser leurs propres bâtiments.

Nous avons conçu la brochure ≪Assainir oui, mais correctement≫ comme un outil destine aux communes, qu’elles peuvent si nécessaire remettre au maître d’ouvrage.

Biodiversité et qualité paysagère en zone bâtie

De nombreuses zones bâties sont encore des lieux aux sols imperméabilisés où la nature a peu de place. La loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage oblige pourtant les cantons et les communes à veiller à une compensation écologique dans les régions où l’exploitation du sol est intensive. Un guide à l’élaboration duquel l’Association des Communes Suisses (ACS) a participé leur montre comment procéder.

Charte visant à accélérer le développement des réseaux thermiques

Les communes, les villes, les cantons et la Confédération entendent accélérer le développement des réseaux thermiques en Suisse. Le 18 août 2022, la conseillère fédérale Simonetta Sommaruga, cheffe du Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) ainsi que les présidents de la Conférence des directeurs cantonaux de l’énergie (EnDK), de l’Association des Communes Suisses (ACS) et de l’Union des villes suisses (UVS) ont signé une charte à cet effet.

Notice «Limitation des émissions lumineuses»

L’Office fédéral de l’environnement OFEV a actualisé et étendu ses «Recommandations pour la prévention des émissions lumineuses» de 2005. Les points essentiels de l’aide à l’exécution sur les émissions lumineuses ont également été résumés dans une notice destinée aux communes: une fiche technique actuelle et spécialement adaptée aux besoins des communes, que les associations communales ont publiée en collaboration avec l'OFEV.

Brochure 5G

La numérisation de l’Etat et de l’économie exigée par la société et la politique n’est par ailleurs possible que si les infrastructures numériques ont des capacités suffisantes. Dans le domaine de la téléphonie mobile, l’introduction de la technologie 5G est le prochain pas stratégique dans cette évolution. De nouvelles technologies comme la 5G provoquent toutefois de la résistance du côté de la société civile et des milieux politiques. Grâce à une publication, qui a été réalisée en collaboration avec Swisscom, l’Association des Communes Suisses souhaite donner un accent factuel à la discussion autour de la technologie 5G.

Guide «Biodiversité dans les communes»

Le guide «Biodiversité dans les communes», rédigé par l'Association des Communes Suisses en collaboration avec Pusch – l’environnement en pratique, présente les cas de douze communes qui ont mis en œuvre des mesures efficaces pour promouvoir la biodiversité. Outre ces exemples concrets, le guide fournit une série de recommandations pratiques en matière de planification et de communication ainsi qu’une liste complète de liens d’accès à des informations complémentaires.

Guide «L’avenir énergétique dans les communes»

Les communes qui encouragent les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique non seulement contribuent largement à une politique énergétique durable mais elles favorisent également la création de valeur locale. C’est ce qu’illustrent les douze cas pratiques du guide «L’avenir énergétique dans les communes», rédigé par l’Association des Communes Suisses avec le soutien de différents partenaires.

Communiqués de presse

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